Mentions légales

INTRODUCTION

« Non à la Chaufferie de Gravenoire » est une association, loi 1901, qui agit pour la protection de l’environnement naturel et le cadre de vie des populations des coteaux ouest de l’agglomération Clermontoise .

« Non à la Chaufferie de Gravenoire » à son siège social au 8 All. de la Brune, 63122 Ceyrat, France. Son email non.chaufferie.gravenoire@gmail.com. Son tel +33 6 95 24 84 09.

HEBERGEMENT

Le site https://nonchaufferiegravenoire.fr de l’association « Non à la Chaufferie de Gravenoire » est hébergé par OVH, SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419 et Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

« Non à la Chaufferie de Gravenoire »  s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués en utilisant son site, soient conformes au Règlement général sur la protection des données du 14 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

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Le site Internet https://nonchaufferiegravenoire.fr et les bases de données sont gérés par Michel Vinet qui peut être contacté par mail à michelvinet.webdesigner@gmail.com 

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CONSULTATIONS, CORRECTIONS ET DROIT D’OPPOSITION DES DONNÉES PERSONNELLES

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